Parcours sectoriel
Énergies nouvelles : entrer sur le marché européen
Le CBAM ne couvre que les catégories prévues par la loi ; les batteries relèvent de régimes distincts, dont le règlement (UE) 2023/1542.
Les points à vérifier en premier
Transformer les exigences en plan d'action
Vérifier l'application du CBAM, des règles batteries et de la responsabilité du producteur
Créer des processus traçables pour les émissions, matériaux et fin de vie
Coordonner certifications, enregistrements, étiquettes et calendrier d'entrée
Règles et orientations officielles de l'UE
Comment RX Consult peut vous accompagner
Analyse du périmètre
Nous classons produit et opérateur avant de cartographier carbone, batteries et responsabilité du producteur.
Documents et preuves
Nous transformons les exigences convenues en un plan clair de documents, de preuves et de responsabilités.
Coordination professionnelle locale
Lorsque des avocats, experts-comptables, ingénieurs ou autres spécialistes sont nécessaires, nous coordonnons les bons intervenants.
Clarifiez la prochaine étape prioritaire
Présentez-nous votre entreprise, votre produit et votre marché cible afin de définir un ordre de travail concret.